SÉANCES DU CONSEIL

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 Le conseil municipal de la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac se réunit dans le cadre d’une séance publique chaque mois dès 19 h 30, habituellement à la salle du conseil de l’hôtel de ville . Les citoyens sont invités à y assister et à participer à la période de questions, qui a lieu à la fin de chaque séance. Le conseil municipal se réunit également, à l’occasion, pour tenir des assemblées extraordinaires.

Séances du conseil municipal 2020

PROJET D’ORDRE DU JOUR – disponible en ligne la veille de l’assemblée

  • 28 janvier
  • 25 février
  • 24 mars
  • 28 avril
  • 26 mai
  • 22 juin
  • 28 juillet
  • 25 août
  • 22 septembre
  • 27 octobre
  • 24 novembre
  • 15 décembre

PROCÈS-VERBAL – disponible 1 mois après la séance, suivant l’adoption

  • 28 janvier
  • 25 février
  • 24 mars
  • 28 avril
  • 26 mai
  • 22 juin
  • 28 juillet
  • 25 août
  • 22 septembre
  • 27 octobre
  • 24 novembre
  • 15 décembre

Séances du conseil municipal 2019

Séances du conseil municipal 2018

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