SÉANCES DU CONSEIL

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 Le conseil municipal de la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac se réunit dans le cadre d’une séance publique chaque mois dès 19 h 30, habituellement à la salle du conseil de l’hôtel de ville . Les citoyens sont invités à y assister et à participer à la période de questions, qui a lieu à la fin de chaque séance. Le conseil municipal se réunit également, à l’occasion, pour tenir des assemblées extraordinaires.

Séances du conseil municipal 2020

PROJET D’ORDRE DU JOUR – disponible en ligne la veille de l’assemblée

Téléchargez les projets de règlements à l’ordre du jour : 674-3 et le 681

PROCÈS-VERBAL – disponible 1 mois après la séance, suivant l’adoption

Séances du conseil municipal 2019

PROJET D’ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL

Séances du conseil municipal 2018

PROJET D’ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL

CARTE DES DISTRICTS ÉLECTORAUX 2017-2021

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