SÉANCES DU CONSEIL

PROJET D’ORDRE DU JOUR – disponible en ligne la veille de l’assemblée

• Séance du 28 janvier
• Séance du 25 février
• Séance du 24 mars
• Séance du 28 avril 
• Séance du 28 avril (Audio)
• Séance extraordinaire du 1er mai
•  Séance extraordinaire du 1er mai (Audio)
• Séance extraordinaire 20 mai
• Séance extraordinaire 20 mai (Audio)
• Séance du 26 mai
• Téléchargez les projets de règlements à l’ordre du jour : 674-3 et le 681
• Séance du 26 mai (Audio)
• Séance du 22 juin
• Téléchargez les projets de règlements à l’ordre du jour : 674-3 , 681,  682, 1300-2 , 1400-54, 1400-55, 1400-56 et 1400-57
• Séance du 22 juin (Audio)
• Séance extraordinaire du 10 juillet
• Séance extraordinaire du 10 juillet (Audio)
• Séance du 28 juillet – Projet d’ordre du jour
• Séance du 28 juillet – (Audio)
• Téléchargez les projets à l’ordre du jour : 674-4 Tarification; 822-17-descente de bateaux; p2-1300-2 poules pondeuses; p1-1300-3-définition sous-sol; p2-1400-55-espace de stationnement; p2-1400-56-poule pondeuse; p2-1400-57-logement-supplémentaire;  p1-1400-58 élévation du niveau du rez-de-chaussée

• Séance du 25 août 
• Séance du 25 août(Audio)
• Téléchargez les projets à l’ordre du jour : p1-1400-59-h-705; h-705-grille-des-spécifications ; p1-1400-60-zone-h-711; p2-1300-3-définition-sous-sol ; p2-1400-58-élévation-du-niveau-du-rez-de-chausse; r568-3-prévention-incendie; r674-4-adoption; r684-protection-contre-les-dégâts-d’eau ; r822-17-descentes-de-bateaux-adoption ; r1300-2-poules-pondeuses; r1400-54-constructions-aux-abords-de-la-digue-adoption; r1400-55-espace-de-stationnement; r1400-56-poule-pondeuse; r1400-57-logement-supplémentaire
• Séance du 22 septembre
• Séance du 22 septembre (audio)
• Téléchargez les règlements à l’ordre du jour : p1-1200-1-Lotissement-corridor écologique ; r568-3 Prévention incendie;  r1300-3 Définition sous-sol;  P2-1400-60 zone h 711 ; p2-1400-59 h 705; H-705 Grille des spécifications ; r674-4 Adoption tarification;  r1400-58 Élévation Rez-de-chaussée; r684 Protection dégâts d’eau;
• Séance du 27 octobre
• Nous nous excusons du retard et de la qualité sonore en raison des difficultés techniques survenues lors de l’enregistrement de cette séance. Nous remédierons à cette situation lors des prochaines séances, s’il y a lieu.

• Séance du 27 octobre (audio)
• Téléchargez les règlements à l’ordre du jour: p2-1200-1 Lotissement dans le corridor écologique;  h-705 grille des spécifications  – ajout note 2; r539-1-branchements égout; r1400-59 h-705
• Séance extraordinaire du 13 novembre
• Séance du 24 novembre
• Séance du 24 novembre (audio)
• Séance extraordinaire du 9 décembre (audio)
• Téléchargez les règlements à l’ordre du jour:  projet de règlement p1-1400-61 ; p1-1400-62 modification des grilles;  modification des grilles projet-1-400-62; r1200-1- lotissement corridor écologique adoption finale; p651-1-poule pondeuse;  R638-2 décrétant les amendes
• Séance du 15 décembre
• Séance du 15 décembre (audio)
• Téléchargez les règlements à l’ordre du jour: R 651-1-poule pondeuse-adoption r638-2-amendes adoption 683-Taxation 2021 674-5-Adoption  P2-1400-61 P2-1400-61 502 grille  P2-1400-62 500 grille    P2-1400-62 

PROCÈS-VERBAL – disponible 1 mois après la séance, suivant l’adoption

• Séance du 28 janvier
• Séance du 25 février
• Séance du 25 février – Budget
• Séance du 25 février – Taxation
• Séance du 24 mars
• Séance du 28 avril
• Séance extraordinaire du 1er mai
• Séance extraordinaire du 20 mai
• Séance du 26 mai
• Séance du 22 juin
•  Séance extraordinaire 10 juillet
• Séance du 28 juillet
• Séance du 25 août
• Séance du 22 septembre
• Séance du 27 octobre
• Séance extraordinaire du 13 novembre
• Séance du 24 novembre
• Séance extraordinaire du 9 décembre – taxation
• Séance extraordinaire du 15 décembre – budget
• Séance du 15 décembre
• Séance du 15 décembre – budget (audio)